N’importe qui sur la route peut avoir un accident, même les excellents conducteurs. Qu’il s’agisse d’un accident mineur découlant d’un arrêt soudain ou d’une collision survenue parce qu’un conducteur a grillé un feu rouge, les accidents arrivent et peuvent avoir un effet sur vos primes d’assurance.
L’Ontario est dotée d’un système d’assurance automobile sans égard à la responsabilité, qui gère la façon dont les assureurs traitent les demandes de règlement. Dans ce système, quelle que soit la personne responsable de l’accident de la route, vous traiterez avec votre assureur et l’autre partie traitera avec le sien. Même si le système est « sans égard à la responsabilité », ça ne signifie pas que les deux conducteurs s’en tirent sans conséquence. Chaque assureur doit, selon la loi, assigner un niveau de responsabilité pour l’accident à chaque conducteur, conformément aux Fault Determination Rules (règles de détermination de la responsabilité).
Si l’on juge que vous êtes responsable au moins à 25 % de l’accident, vos primes augmenteront probablement au renouvellement de votre assurance, à moins que votre police d’assurance ne comporte une clause d’amnistie en cas d’accident. Vous pouvez vous procurer un avenant d’amnistie en cas d’accident, lequel fait en sorte que vous conservez votre tarif sans sinistre après le premier accident dont vous êtes jugé responsable. Cette couverture vous protège contre une augmentation des primes au renouvellement et ne peut être utilisée qu’une seule fois. Si vous êtes tenu responsable d’un deuxième accident dans les six prochaines années, la protection de votre tarif ne s’applique plus.
Pas de panique! Si vous êtes jugé responsable d’un accident, voici quelques conseils pour vous aider à minimiser l’augmentation de vos primes.
- Signalez l’accident à votre assureur, même s’il est mineur. Même si vous n’êtes pas responsable de l’accident, il est toujours mieux d’aviser votre assureur de l’incident. Si l’autre partie décide d’intenter une poursuite contre vous plus tard, votre assureur sera déjà au courant de l’accident et pourrait déjà avoir complété une enquête en votre nom.
- Augmentez votre franchise.Cela pourrait diminuer vos primes d’assurance de jusqu’à 40 %. Avant d’augmenter votre franchise, assurez-vous que vous êtes en mesure de la payer, si vous aviez un autre accident.1
Le RAEO offre de l’assurance automobile et habitation aux résidents de l’Ontario. Pour en savoir plus sur l’assurance automobile ou sur la protection de tarif en cas d’accident, communiquez avec un courtier d’assurance du RAEO au 1-888-892-4935. Nous serons heureux de vous donner un devis détaillé ou de répondre à vos questions.
Sources :
1 –
Money Under 30 (en anglais seulement)